Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur EMILE ALLAMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUX BONS SENS PAYSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est monsieur EMILE ALLAMAND domicilié(e) 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.CARTIER TECHNOLOGIES, Mme. ANNE GIRAUD domicilié(e) 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France.
La marque AUX BONS SENS PAYSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .
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